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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOVOILE
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LA ROUTE DU RHUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU RHUM
PROMOVOILE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1224716
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2012

Présentation de la marque LA ROUTE DU RHUM

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOVOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROUTE DU RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOVOILE domicilié(e) 3, rue de Liège,75009 PARIS (dossier no 2229761) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 549 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229761) - 92593 - France.

La marque LA ROUTE DU RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA ROUTE DU RHUM est expirée depuis le 10 novembre 2012.

PROMOVOILE a également déposé les autres marques suivantes : PROMOVOILE , ROUTE DU RHUM , ROUTE DU RHUM , ROUTE DU RHUM , (Marque figurative) , LA ROUTE DU RHUM , (Marque figurative) , ROUTE DU RHUM , RHUM 2002


PROMOVOILE, Société à responsabilité limitée - 3, rue de Liège,75009 PARIS (dossier no 2229761) - 75009 - France - SIREN 312549678


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229761) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229761 - Publication au BOPI 2002-10-21

Renouvellement sans limitation n°2009087 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 21 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341519 - Publication au BOPI 2002-02-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace; spiritueux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.